Ce site utilise des cookies, y compris des cookies tiers tels que Google Analytics, pour améliorer votre expérience de navigation et pour nous permettre de mesurer l'audience de notre site. Si vous souhaitez refuser, vous pouvez le faire ici.

Mentions légales

© Groupe Royer – Tous droits réservés – Mentions légales


SIÈGE SOCIAL

HÉBERGEUR

Le site www.grouperoyer.com est déclaré à la CNIL sous le n°1426445. Conformément à l'article 15 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a été déclaré auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés. L'utilisateur déclare avoir pris connaissance des informations ci-dessus avant la visite du site. En choisissant d'accéder au site l'utilisateur accepte les termes ci-après.


INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Conformément à la loi française du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, complétée par la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles prise en application du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concerne, en vous adressant à Groupe Royer soit par courrier (adresse figurant ci-dessus), soit par email.


RESPONSABILITÉS

La société décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens. Quel que soit le type de lien établi à partir d'un site Internet extérieur, dit "site liant", vers celui de Groupe Royer, cette dernière se réserve le droit de s'opposer à son établissement.

Ni Groupe Royer, ni un tiers impliqué dans la création de ce site, ne peut être tenu pour responsable d'éventuels dommages, directs ou indirects, survenant à l'occasion de l'accès ou des difficultés d'accès à ce site, ou de l'utilisation qu'il pourrait en être faite, y compris les virus susceptibles de contaminer la configuration du matériel informatique de l'utilisateur. Les informations sur ce site sont fournies " telles quelles " sans aucune garantie, explicite ou implicite, relative à l'utilisation de la présente publication. Les informations sur ce site peuvent inclure des inexactitudes ou des erreurs. Groupe Royer se réserve le droit d'apporter des modifications, des améliorations et des changements sur les produits et les programmes décrits sur son site à tout moment et sans le notifier.
DROITS D'AUTEUR

(textes, photos, …) Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Groupe Royer ou de tiers ayant autorisé Groupe Royer à les utiliser. Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d'auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel qu’elles excluent tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d'information et qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. À l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de Groupe Royer est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.


VOTRE ATTENTION

Nous vous rappelons qu'il n'est pas possible de garantir la confidentialité des messages transmis sur le réseau Internet. Aussi, si vous souhaitez transmettre un message dans de meilleures conditions de sécurité, nous vous recommandons d'utiliser la voie postale.

Contactez le groupe

Supprimer les cookies